Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGRIFORCE
PROSUD

Numéro de dépôt :
4631336
Date de dépôt :
10/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2030
AGRIFORCE de PROSUD

Présentation de la marque AGRIFORCE

Déposée par voie électronique le 10 mars 2020 par PROSUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGRIFORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est PROSUD domicilié(e) ZA Entraigues II - 05200 - EMBRUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROSUD, Monsieur Gilbert RARD domicilié(e) 305 rue rene Duchamp - 38110 - LA TOUR DU PIN - France.

La marque AGRIFORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRIFORCE arrivera à expiration en date du 10 mars 2030.

PROSUD a également déposé les autres marques suivantes : ELECTROPOWER


PROSUD - ZA Entraigues II - 05200 - EMBRUN - France


PROSUD, Monsieur Gilbert RARD - 305 rue rene Duchamp - 38110 - LA TOUR DU PIN - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines à travailler le bois ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; foreuses.